Déposée le 22 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNIERE domicilié(e) 70 Avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 329 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 36 RUE de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque VERNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNIERE, Société par actions simplifiée - 70 Avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 393329487
GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 36 RUE de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622616 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30
Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières.
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